Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site www.freelancescope.fr et aux conditions de publication de son contenu.
Éditeur du site
Aucun numéro de TVA intracommunautaire n'est publié : la TVA n'est pas applicable tant que l'activité relève de la franchise en base (article 293 B du code général des impôts).
Hébergeur
Contenu du site et annonces agrégées
La structure du site, ses textes éditoriaux, ses visuels et ses traitements de données sont la propriété de l'éditeur. Les annonces de mission republiées restent, elles, la propriété de leur éditeur d'origine : elles sont reprises sous forme d'extraits, avec mention de leur source et lien vers l'annonce complète, qui fait foi. Le détail des sources, de leur base légale et de ce qui est republié figure sur la page Sources.
Tout éditeur peut demander le retrait de ses annonces : la demande est appliquée à la passe d'agrégation suivante, sans condition. La marche à suivre et l'identification de notre robot figurent sur la page Notre robot d'agrégation.
Signaler un contenu
Une annonce trompeuse, un profil usurpé, un contenu manifestement illicite ou une donnée personnelle publiée à tort se signalent à bonjour@freelancescope.fr. Précisez l'adresse exacte de la page concernée : nous traitons le signalement et retirons le contenu si le signalement est fondé.
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.